Conditions Générales de Vente (CGV)​

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Dernière mise à jour : 25 mai 2025

Les présentes conditions générales régissent les ventes réalisées sur le site internet www.originevanille.com, édité par :

Origine Vanille
1856 Grande Rue
01700 Miribel
📧 originevanille@gmail.com

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Origine Vanille au consommateur via le site internet www.originevanille.com.

 

2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est présenté avec une description détaillée. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.

 

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Origine Vanille se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

 

4. Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien "Commander" après avoir accepté les présentes conditions générales de vente. Cette validation vaut signature et acceptation des opérations effectuées.

Un e-mail de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité, etc.) sera adressé au client.

 

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via une solution de paiement sécurisée (ex. : Stripe, PayPal, carte bancaire). La commande sera considérée comme valide après confirmation du paiement.

 

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.
Délais de livraison estimés : entre [X] et [Y] jours ouvrés (à ajuster selon ton mode d'expédition).
Les retards éventuels ne donnent pas droit à des dommages et intérêts.

 

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le client doit retourner le(s) produit(s) dans leur état d'origine, les frais de retour restant à sa charge.

Exceptions : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables ou personnalisés (ex. : vanille fraîche, commandes spéciales).

 

8. Retours et remboursements

Après réception et vérification du produit retourné, Origine Vanille procèdera au remboursement dans un délai de 14 jours maximum via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

 

9. Garanties

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut, le client doit contacter le service client par email : originevanille@gmail.com

 

10. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité (mettre un lien vers ta page).

 

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.originevanille.com sont la propriété exclusive d’Origine Vanille. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

 

12. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.